Termes et conditions

Mentions
légales

Ces mentions légales s’appliquent au site de la marque Amocosy.

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Amocosy les présentes mentions légales.

Le site Amocosy est accessible à l’adresse suivante : https://amocosy.fr/ (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1 – Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Amocosy est édité par Arnaud Rabiller ayant son siège social à l’adresse suivante : 7 Boulevard Saint Germain – 75005 Paris, et immatriculée au numéro suivant : 814 887 345 00035.

Capital social : 1 000 euros

Téléphone : 06 74 79 32 98

Adresse e-mail : a.rabiller@amocosy.com

ci-après « l’Éditeur ».

Les différentes parties prenantes du projet :

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est Arnaud Rabiller.

Adresse e-mail de contact : a.rabiller@amocosy.com

ci-après « le Directeur de publication ».

C. Hébergeur du site

Le site Amocosy est hébergé par OVH dont le siège est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Téléphone : 1007

Adresse e-mail : contact@ovhcloud.com.

ci-après « l’Hébergeur ».

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Amocosy.

ci-après les « Utilisateurs ».

Article 2 – Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : a.rabiller@amocosy.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

Amocosy vous souhaite une excellente navigation !